François Fontaliran

De: FONTALIRAN (François)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que
prévues aux articles L1621-6 à L1621-15 du code des transports
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
MERT2122335A(source BODD)
désignation
20 Juillet 202120/07/2021
De: FONTALIRAN François
officier de la marine marchande
Objet:
commissionné
enquêteur technique non permanent du Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
duree="trois ans"
DEVT1626904A(source BODD)
désignation
10 Octobre 201610/10/2016
De: Fontaliran (François, Marc, Léo)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000348757(source JORF)
nomination
13 Février 199013/02/1990